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- Contrat

Lors vente des produits ou des marchandises de l'entreprise au pays étranger, un contrat de vente ou commercial est nécessaire. Ces contrats sont rédigés en anglais et contiennent de nombreux termes techniques, alors laissez l'expert effectuer la traduction précise.

Contrat de Vente de Base

Il peut vous être demandé de créer un Contrat de Vente de Base lors de l'exportation des produits ou des marchandises de l'entreprise vers au pays étranger.

Il est souhaitable d'écrire dans un contrat les termes comme ci-dessous.

  • Le moment où l'accord sera établi
  • Coût du fret et de l'assurance
  • Obligation d'assumer le risque
  • Les conditions de paiement
  • La validité du contrat

Contrat de Commerce (INCOTERMS)

Incoterms - International Commercial Terms - est la série de conditions commerciales prédéfinies, représentées par trois lettres.

Les termes représentatifs sont les suivants.

  • FOB(Free On Board): Chargé sur le bateau, les frais de chargement dans celui-ci étant fonction du liner term indiqué par la compagnie maritime.
  • CIF(Cost, Insurance and Freight): Chargé sur le bateau, frais jusqu'au port d'arrivée, avec l'assurance marchandise transportée souscrite par le vendeur pour le compte de l'acheteur.
  • FCA(Free Carrier): Marchandises dédouanées et chargées dans le pays de départ, chez le vendeur ou chez le commissionnaire de transport de l'acheteur.
  • CIP(Carriage and Insurance Paid To): Avec assurance marchandise transportée souscrite par le vendeur pour le compte de l'acheteur.

* Source: Wikipedia